Chapitre 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc - Douanes
(B) La présence des matières suivantes dans tout caoutchouc ou mélange de caoutchoucs n'affecte pas son classement dans la position 40.01 ou 40.02, selon le cas , à condition que ce caoutchouc ou mélange de caoutchoucs conserve son caractère essentiel en tant que matière première : émulsifiants ou agents anti-adhérents ;
Les NITG - 2021 ont été compilées avec des modifications incorporant des introductions et des omissions de codes SH décidé par la Convention internationale sur le système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (Système SH) et les prélèvements nationaux applicables jusqu'au 01.07.2021.
Chapitre 39 Matières plastiques et ouvrages en ces matières - Douanes
l) Caoutchouc synthétique, tel que défini aux fins du chapitre 40, ou ouvrages en ces matières ; m) Articles de sellerie ou de sellerie (n° 42.01) ou malles, valises, sacs à main ou autres contenants du n° 42.02; n) Tresses, vannerie ou autres articles du chapitre 46; o) les revêtements muraux du n° 48.14 ; (p) Marchandises de la Section XI (textiles et articles textiles);
Chapitre 1 Animaux vivants.pdf. 4. Chapitre 2 Viandes et abats comestibles.pdf. 5. Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques.pdf. 6. Chapitre 4 Produits laitiers; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs.pdf. 7.
Sénégal Code Hs Chapitre-40 Caoutchouc et Ouvrages en Caoutchouc
Sénégal Code Hs Chapitre-40 Caoutchouc et Ouvrages en Caoutchouc Naturel et leurs produits issus des systèmes de codes harmonisés du Sénégal de l'année 2008 - 09.
40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc 4001 - Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles similaires, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes : 4001.10.0000 - - Latex de caoutchouc naturel, même pré-vulcanisé kg* - - - * kilogrammes teneur en caoutchouc sec - - Caoutchouc naturel sous d'autres formes : 4001.21.0000 - - - Feuilles fumées kg
Section VII MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES ; CAOUTCHOUC
MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES ; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC CHAPITRE 39 Matières plastiques et ouvrages en ces matières Règle primaire 1 : Réaction chimique une réaction chimique est considérée comme conférant l'origine lorsqu'elle correspond à la définition suivante.
Déchets, rognures et débris de caoutchouc (autres que caoutchouc dur) et les poudres et granulés obtenus à partir de ceux-ci. 4005. Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4006. Autres formes (par exemple, tiges, tubes et profilés) et articles (par exemple, disques et anneaux), en caoutchouc non vulcanisé. 4007.
Chapitre 40 - Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc – Support Taric
Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc. Code marchandise. Description. 4001. Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles similaires, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4002. Caoutchouc synthétique et factice dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges de tout produit de la position 4001 avec tout
Accéder aux données mondiales d'exportation et d'importation CODE SH (code du système harmonisé) du chapitre 40 - Chapitre 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Infodrive India fournit uniquement des données d'expédition authentiques
