Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc - Organisation mondiale des douanes
Chapitre 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Notes. 1.- Sauf indication contraire du contexte, dans l'ensemble de la Nomenclature, l'expression caoutchouc désigne les produits suivants, même vulcanisés ou durs : caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles similaires, caoutchouc synthétique, dérivés factices à partir d'huiles, et autres
. Marchandises de la section XI (textiles et articles textiles); . Chaussures ou parties de chaussures du chapitre 64; . Coiffures et leurs parties (y compris les bonnets de bain) du chapitre 65 ; . Appareils mécaniques ou électriques ou leurs parties de la section XVI (y compris les appareils électriques de toutes sortes), en caoutchouc durci; . Articles des chapitres 90, 92, 94 ou 96 ; ou .
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4000. CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC. 4001. Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles similaires, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Structure ontologique de 4001. 4002. Caoutchouc synthétique et factice dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits quelconques du n°|4001|avec
2 CHAPITRE 40 - CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC 19 Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles similaires, sous formes primaires ou en plaques,
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Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc. Code marchandise. Description. 4001. Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles similaires, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4002. Caoutchouc synthétique et factice dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges de tout produit du no 4001 avec toutes
Notes. - Sauf indication contraire du contexte, dans l'ensemble de la Nomenclature, l'expression "caoutchouc" désigne les produits suivants, vulcanisés ou non durs : caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles similaires, caoutchouc synthétique, dérivés de factice à partir d'huiles et de ces substances récupérées.
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Déchets, rognures et débris de caoutchouc (autre que le caoutchouc durci) et poudres et granulés obtenus à partir de celui-ci. 4005. Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4006. Autres formes (par exemple, tiges, tubes et profilés) et articles (par exemple, disques et anneaux), en caoutchouc non vulcanisé. 4007.
Section VII MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES ; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC CHAPITRE 39 Matières plastiques et ouvrages en ces matières Règle primaire 1 : Réaction chimique une réaction chimique est considérée comme conférant l'origine lorsqu'elle correspond à la définition suivante.
Code SH 40 - Classement tarifaire des - Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
c) Coiffures ou parties de coiffures (y compris les bonnets de bain) du chapitre 65 ; d) Appareils mécaniques ou électriques ou leurs parties de la section XVI (y compris les appareils électriques de toutes sortes), en caoutchouc dur; e) Articles des chapitres 90, 92, 94 ou 96 ; ou (f) Articles du chapitre 95 (autres que gants, mitaines et moufles de sport et articles des positions
Chapitre 40 Section VII-Matières plastiques et ouvrages en ces matières; Caoutchouc et ouvrages en ces matières Données mondiales sur les exportations et les importations Section VII-Matières plastiques Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Données mondiales sur les exportations et les importations
